Règlement intérieur

Le collège est ouvert de 7h45 à 17h25 les lundis, mardis, jeudis et vendredis et de 7h45 à 12h10 le mercredi.

MATIN : 1^ère sonnerie : 7 h 45                              APRÈS-MIDI : 1^ère sonnerie 13h

                  2^ème sonnerie : 7 h 50                                                          2^ème sonnerie 13h05

M1 :  7h55 – 8h50                                                            S1 :  13h10 – 14h05

M2 :  8h55 – 9h50                                                            S2 :  14h10 – 15h05

                 RECREATION :  9h50 – 10h05                              RECREATION :15h05 – 15h20

M3 :  10h10 – 11h                                                            S3 :  15h25 – 16h20

M4 :  11h10 – 12h05                                                        S4 :  16h25 – 17h20

L’ÉLÈVE

– Doit connaître son emploi du temps et ses modifications éventuelles via le logiciel de Vie Scolaire.

– Doit être présent cinq minutes avant le premier cours.

– Ne doit pas circuler dans les couloirs et la cour en dehors des périodes de mouvement sauf autorisation exceptionnelle délivrée par un adulte responsable.

– Ne peut quitter l’établissement en dehors des heures normales de sortie de leur emploi du temps (justificatif par carnet) sans demande écrite du représentant légal et validation par la Vie Scolaire.

– Ne peut pas sortir entre deux cours de la même demi-journée.

– Se range dans les emplacements prévus devant les bâtiments où ils pénètrent sous la  responsabilité et en présence de leur professeur ou de l’adulte encadrant à la première sonnerie  d’entrée et aux récréations.

– Ne quitte la salle de cours qu’au signal du professeur ou de l’adulte encadrant.

LA FAMILLE

– Possède un exemplaire de l’emploi du temps de son enfant.

– Contrôle les modifications éventuelles via l’ENT et le logiciel de vie scolaire.

Autorisation de sortie des élèves :

 Externe 1 : Mon enfant est présent de 7h45 à 17h20 sauf pendant la pause méridienne définie par son emploi du temps

Externe 2 : Mon enfant est autorisé à arriver pour sa première heure de cours et à sortir après sa dernière heure de cours de la demi-journée.

Demi-pensionnaire 1 : Mon enfant est présent de 7h45 à 17h20

Demi-pensionnaire 2 : Mon enfant est autorisé à arriver pour sa première heure de cours et à sortir après sa dernière heure de cours de la journée.

Les parents sont priés d’envoyer leur enfant au collège à l’ouverture de la grille élève.

 – Met tout en œuvre pour que chaque élève acquière à son rythme les connaissances nécessaires à sa réussite et son épanouissement.

– Aide le jeune en formation à préparer son insertion professionnelle.

– Veille au respect de la laïcité du Service Public de l’Enseignement.

– Prône la liberté d’information, d’expression dans le respect de tous et en vertu des lois.

– Veille à ce qu’aucune action à caractère discriminatoire (se fondant sur le sexe, la religion ou d’origine ethnique) ne puisse voir le jour.

– Veille au respect des droits de l’élève, de son travail, de son intégrité physique.

– Met à disposition des élèves un garage à vélos pour tous les élèves et des casiers aux élèves demi-  pensionnaires.

L’administration :

– Veille à l’application de la charte informatique et Internet

– Met en place une cellule de veille destinée à apporter toute l’aide et l’accompagnement nécessaires aux élèves en difficulté.

L’ÉLÈVE

– S’efforce de travailler à sa propre réussite et ne doit pas gêner celle de ses camarades.

– Prend en charge progressivement ses responsabilités.

– A la liberté d’expression mais ne fait pas de prosélytisme ou de propagande (politique ou  religieuse).

– Ne commet aucun acte qui porte atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres   de la communauté éducative ou qui compromet la santé ou la sécurité.

– N’use d’aucune violence verbale ou physique.

– A l’obligation de suivre la totalité des enseignements.

– Cycliste ou motocycliste, doit mettre pied à terre et couper le moteur aux abords du collège et pour  rejoindre le local à vélos.

– Respecte l’emplacement de son casier (N° d’ordre).

– Prend connaissance, signe et respecte la charte informatique et internet.

LA FAMILLE

– S’engage à accompagner les efforts de l’élève au collège.

– S’assure du travail régulier de l’élève.

– Consulte, contrôle et vise régulièrement le carnet de correspondance et le logiciel de suivi de scolarité.

– Est conviée à développer un dialogue permanent avec le Collège et à régler le plus  rapidement possible et à l’amiable tout litige, tout en faisant une analyse objective de la situation.

– Fournit un antivol, veille au bon état du véhicule et l’assure.

– Fournit un cadenas pour le casier.

– Prend connaissance et signe la charte informatique et Internet. 

– Contrôle les présences.

– Exige la justification des absences et des retards dès le retour au collège.

– Les retards peuvent faire l’objet d’une punition adaptée au degré de responsabilité de l’élève.

– Informe la famille des absences, au jour le jour. Toute absence, tout retard sont préjudiciables au bon déroulement de la scolarité des enfants.

– Lutte contre l’absentéisme et veille au respect des règles de l’assiduité scolaire.

– Exige de tous un effort pour que la ponctualité devienne un automatisme.

 L’ÉLÈVE

– Doit fournir au bureau du CPE un justificatif écrit après toute absence dès son retour au collège.

– Assiste à tous les cours sans exception.

– Se présente à l’heure à chaque cours.

– Se range dès que la sonnerie a retenti, attend que le professeur prenne la classe en charge et  rejoint la salle de cours en même temps que ses camarades dans le calme et la discipline.

– Ne peut quitter l’Établissement que selon les autorisations accordées par les parents et validées par la Vie Scolaire dans le cadre fixé par le règlement intérieur.

LA FAMILLE

– Signale par téléphone dès la 1^ère demi-journée toute absence ou retard.

– Confirme par écrit toute absence et fournit un motif réel et sérieux d’excuse ou un certificat médical.

– S’appuie sur le cahier de textes numérique pour la mise à jour des cours et travaux à réaliser.

L’assiduité et la ponctualité sont indispensables à un bon travail scolaire. S’il convient de garder un enfant malade à la maison, il faut éviter toute indulgence abusive qui pourrait nuire à son avenir.

Absences :

Dès la 1^ère absence injustifiée, l’élève peut être convoqué par le CPE, et un contact peut être pris avec les personnes responsables.

A partir de la 4^ème demi-journée d’absence injustifiée (par période de 30 jours), les responsables légaux peuvent être convoqués par le chef d’établissement qui peut alerter l’assistante sociale et réunir la commission éducative. Un dossier individuel de suivi des absences de l’élève sera constitué.

 GESTION DES ABSENCES ET RETARDS :

 LE CONSEILLER PRINCIPAL D’ÉDUCATION OU LE BUREAU DE LA VIE SCOLAIRE

 03.21.74.99.36               ou          03.21.74.21.01

 LE COLLÈGE

 – Délivre le carnet de correspondance, lien essentiel avec la famille et source d’informations.

– Procède régulièrement à sa vérification (professeurs, professeur principal, vie Scolaire et visa du professeur principal à chaque période).

– Le restitue le plus rapidement possible à l’élève.

– En fait un outil de communication privilégié avec la famille.

L’ÉLÈVE

 – L’a obligatoirement sur lui : c’est son  » passeport « .

– Le complète dès la rentrée scolaire et en prend le plus grand soin.

– Le présente à toute demande d’un membre du personnel.

– Renseigne régulièrement et soigneusement toutes les rubriques.

– Présente le carnet de correspondance à la signature des parents après chaque information notée au collège.

LA FAMILLE

– Le consulte régulièrement.

– Signe chaque information dès sa parution.

– S’engage à répondre aux diverses correspondances.

– Remplit les rubriques qui lui sont destinées.

– Vérifie et signe régulièrement toutes les rubriques.

– Indique le type de régime souhaité (cf Chapitre I. du présent règlement intérieur).

– Les parents trouvent dans ce carnet :

® les billets d’absences et de retards à compléter à chaque fois

® la liste des membres de la Communauté Éducative

® l’emploi du temps

® les inaptitudes exceptionnelles d’E.P.S.

La perte du carnet entraîne le rachat immédiat par la famille d’un nouveau carnet (tarif voté en Conseil d’Administration).

 LE COLLÈGE

 – Exige le respect des personnes et des biens.

– Demande une tenue correcte dans le collège, aux abords de l’Établissement et lors des sorties et des voyages pédagogiques (langage, présentation, comportement).

– Sanctionne les manquements au règlement intérieur.

– S’engage à prévenir dès que possible la famille en cas de problème.

– S’engage à fournir à l’élève un lieu de travail en dehors des heures de cours.

– Met à disposition gratuitement les manuels scolaires en début d’année.

– S’engage à organiser les sorties pédagogiques inscrites au programme.

L’ÉLÈVE

 – Respecte tous les personnels, les autres élèves, les locaux, les matériels, les espaces verts.

– Doit jeter les détritus dans les poubelles même les chewing-gums (y compris dans la cour).

– Respecte les consignes données par tous les personnels.

– Doit se présenter en cours avec le matériel scolaire nécessaire demandé par le professeur et seulement celui-là.

 L’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans le collège et pendant toutes activités d’enseignement, y compris, celles qui se déroulent hors de l’EPLE (loi 2018-698 du 3 août 2018).

 Par conséquent, celui-ci doit être éteint et rangé dans le cartable dès l’entrée dans le collège.

 L’utilisation non autorisée d’un téléphone portable peut entrainer sa confiscation : celui-ci sera déposé éteint à la Direction et restitué dans la journée même au responsable légal ou à l’élève (en cas d’indisponibilité de la famille) à la fin des activités d’enseignement de la journée.

 – Accomplit les travaux écrits et oraux demandés par les enseignants (en classe et à la maison).

– Se soumet aux modalités de contrôle des connaissances imposées.

– Prend le plus grand soin de ses manuels scolaires qui doivent être recouverts en début d’année et restitués en fin d’année.

– Est tenu de participer aux sorties pédagogiques obligatoires.

 LA FAMILLE

 – S’engage à lire attentivement et entièrement le Règlement Intérieur et à faire respecter tous les  articles par leur enfant et les punitions qui en découlent.

– S’engage à se présenter aux rendez-vous demandés par les membres de la Communauté Éducative du collège.

– Est invitée à participer aux réunions parents/professeurs organisées par le collège.

– S’engage à envoyer l’enfant aux sorties pédagogiques obligatoires

TOUS LES ACTEURS DU COLLÈGE (ÉLÈVES, PERSONNELS ET PARENTS) SONT CONCERNES PAR LA DISCIPLINE, ÉLÉMENT ESSENTIEL DU « BIEN VIVRE ENSEMBLE ».

 SANCTIONS

– Les sanctions disciplinaires relèvent du Chef d’Établissement ou du Conseil de Discipline et sont fixées par le décret n° 2019-908 du 30 août 2019 paru au Journal Officiel du 31 août 2019 :

® Avertissement

® Blâme

® Mesure de responsabilisation

® Exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder 8 jours au cours de laquelle l’élève est  accueilli dans l’établissement

® Exclusion temporaire de l’établissement ou d’un de ses services annexes qui ne peut excéder la durée de 8 jours, assortie ou non d’un sursis total ou partiel.

® Après un conseil de discipline, exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses  services annexes assortie ou non d’un sursis.

 PUNITIONS

Les punitions scolaires se déclinent comme suit :

® Excuses orales, écrites

® Observation sur le carnet de correspondance

® Devoir supplémentaire

® Retenue prise en charge par la vie scolaire

® Retenue prise en charge par les enseignants

® Exclusion ponctuelle du cours avec information écrite au CPE

® Confiscation d’un terminal de communication électronique assortie ou non d’un devoir      supplémentaire ou d’une retenue

 DISPOSITIFS ALTERNATIFS D’ACCOMPAGNEMENT

 La commission éducative :

Conformément à l’article R511-19-1 du Code de l’Éducation, la commission éducative du collège a pour mission d’examiner la situation de tout élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle cherchera une réponse éducative personnalisée. La composition de la Commission Éducative est arrêtée par le Conseil d’Administration.

Les mesures de prévention et de responsabilisation :

– Mesures de prévention :

Il s’agit de mesures visant à prévenir la survenance d’un acte répréhensible ; par exemple, la confiscation d’un objet dangereux. On pourra exiger d’un élève un engagement écrit sur des objectifs précis en terme de comportement.

– Mesures d’accompagnement :

Tutorat : il constitue une action d’aide individualisée. Il a pour objectif principal d’accompagner l’élève vers l’autonomie et la responsabilité et de l’aider à construire son parcours de formation. Il participe à la lutte contre l’échec scolaire.

– Mesures de responsabilisation :

La mesure de responsabilisation favorise l’individualisation de la sanction, la responsabilisation de l’élève et l’implication de sa famille dans un processus éducatif.  La mesure de responsabilisation n’est pas seulement une réparation matérielle du dommage causé à un tiers ou à un bien mais doit permettre à l’élève de s’engager dans une démarche de réflexion visant à lui faire prendre conscience des actes qu’il a commis ou auxquels il a participé.  La mesure de responsabilisation consiste à « participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder vingt heures. Elle peut se dérouler au sein de l’établissement. Dans l’hypothèse où elle n’est pas effectuée dans l’établissement mais au sein d’une association, d’une collectivité territoriale, d’un groupement rassemblant des personnes publiques ou d’une administration de l’État, l’accord de l’élève et celui de son représentant légal doit être recueilli. Le refus de l’élève ne peut l’exonérer de la sanction qui devra alors être exécutée au sein de l’établissement. »

DISTINCTIONS

 Mentions délivrées par le Conseil de classe notées aux bulletins trimestriels :
– Félicitations
– Tableau d’honneur
– Encouragements

 LE COLLÈGE

 – Encourage la pratique sportive qui épanouit physiquement et psychologiquement l’individu et exige la tenue de sport complète à chaque cours dans un sac réservé à cet effet.

– Conformément à la circulaire 90-107 du 17 mai 1990 concernant les modalités de prise en compte des contre-indications à la pratique de l’EPS, les dispositions suivantes sont retenues :

® Dans le cas où, pour des raisons de santé, une adaptation de l’enseignement aux possibilités de l’élève serait nécessaire, un certificat doit être fourni au C.P.E. avec les précisions nécessaires     à l’adaptation.

® L’inaptitude permanente à la pratique de l’EPS est accordée par le médecin traitant.

® En cas d’inaptitude totale d’une durée supérieure à 3 mois, le médecin scolaire peut convoquer I’élève.

L’inaptitude exceptionnelle et temporaire demandée par la famille peut être accordée par la vie scolaire après avis du professeur d’EPS. Cette dispense est consignée dans le carnet de correspondance et l’élève dispensé doit rejoindre le cours.

En aucun cas, l’élève n’est autorisé à quitter l’établissement.

– Le professeur d’éducation physique et sportive peut à tout moment demander l’examen d’un élève par le médecin de santé scolaire de l’établissement.

– Encourage la participation à l’UNSS et subventionne en partie le coût des licences. Dans ce cadre, l’élève est autorisé à se déplacer seul entre le collège et les installations sportives.

 L’ÉLÈVE

 – A obligation d’assiduité aux cours d’EPS.

– A obligation de PRATIQUER pour les élèves aptes,

– A obligation d’ASSISTER pour les élèves inaptes sauf cas de force majeure. Cf : BO spécial n° 8  du 13 juillet 2000. Alors l’élève reste en permanence.

– A l’obligation d’avoir une tenue exclusivement réservée à L’EPS. Chaque élève se change avant et  après le cours. Les gants, les écharpes, les bonnets et les imperméables sont utilisés en fonction du  temps.

U.N.S.S.

– Peut adhérer à I’UNSS (Union Nationale du Sport Scolaire) et participer à des activités sportives.

Les vestiaires sont et doivent rester propres. Le respect du matériel et des lieux de travail est impératif :

les élèves entrent sur l’aire d’évolution de la salle de sports avec des chaussures réservées à ce seul usage. Installation, rangement, et ordre sont à la charge des élèves sous l’autorité du professeur.

LA FAMILLE

 – Encourage la pratique sportive de son enfant et veille à lui fournir une tenue adaptée aux cours d’E.P.S dans un sac prévu à cet effet.

LES INAPTITUDES :

– En cas de problèmes de santé, la famille peut demander une dispense exceptionnelle pour une  seule journée (utiliser le carnet correspondance).

– Au delà d’une journée, fournir obligatoirement un certificat médical au C.P.E.

Recommandation : Dans tous les cas les parents signalent tout problème de santé sérieux.

 LE COLLÈGE

– Encourage les élèves à s’y rendre.

Horaires d’ouverture : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 7h55 à 12h05

mercredi (semaine B) de 7h55 à 12h05

LE PROFESSEUR DOCUMENTALISTE

Accueille et encadre les élèves pour leurs travaux de recherche, de lecture et d’initiation à la documentation

L’ÉLÈVE

 – Se range dans la cour à l’emplacement réservé au CDI.

– S’engage à respecter les documents mis à sa disposition et à les restituer dans les délais impartis.

– Respecte une atmosphère propice au travail et à la lecture (le silence est de règle).

– Utilise le matériel multimédia à des fins pédagogiques ou dans le cadre d’une recherche de  stage (cf charte informatique)

 LA FAMILLE

La famille s’engage à rembourser les documents et les ouvrages dégradés ou perdus par leurs enfants. Le montant de la créance tiendra compte de la valeur initiale de l’ouvrage et prévoira une décote pour vétusté. Ce nouveau tarif fera l’objet d’un vote en Conseil d’Administration.

 LE COLLÈGE

 – Veille à la bonne santé des élèves

– Transmet sous pli confidentiel toute information médicale.

– Engage des actions de promotion de santé et de prévention.

– La famille est immédiatement avertie par nos soins.

En cas d’urgence un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté.

Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille.

 L’ÉLÈVE

 – Se rend à l’infirmerie aux récréations.

– En cas de nécessité, avec l’autorisation écrite du professeur, il se rend accompagné(e) d’un élève au bureau de vie scolaire où il sera pris en charge.

– Apporte, s’il est en cours de traitement, au collège uniquement la dose de médicaments nécessaire pour la journée qu’il dépose à l’accueil avec le double de la prescription médicale.

– Signale tout incident ou accident, même bénin, survenu au collège. La prise en compte d’une   éventuelle déclaration d’accident ne peut se faire que dans un délai de 48 heures.

 LA FAMILLE

 – Doit faire connaître tout renseignement médical (maladie, allergie, traitement, régime…) sous pli fermé au service médical.

– Vérifie la vaccination DT-Polio (rappel tous les 5 ans) et transmet le carnet de santé et/ou de  vaccination à la demande du service médical.

– Sensibilise les élèves et les personnels aux consignes de sécurité affichées.

– Propose un exercice d’incendie et de mise en sûreté chaque trimestre.

– Condamne et sanctionne toute violence à l’égard des personnes et des biens.

– S’autorise à porter plainte.

L’ÉLÈVE

 – Observe les consignes et les règles élémentaires de sécurité et en cas de danger, prévient immédiatement un membre du personnel le plus proche.

– N’introduit pas d’objets illicites ou dangereux dans le collège.

– S’interdit toute violence verbale ou physique ainsi que les bousculades.

– L’usage de tabac, d’alcool, de stupéfiants est interdit dans le collège. Cette interdiction s’étend à la  cigarette électronique et aux boissons énergisantes, conformément à la circulaire n°2008-229 du 11  juillet 2008 et à l’article L.3511-7- du code de la santé publique

– Se déplace dans le respect des règles de sécurité.

 LA FAMILLE

 – Doit vérifier que l’élève n’est pas en possession d’objets et/ou de produits dangereux ou illicites à   son entrée au collège, ainsi lors des sorties et des voyages pédagogiques.

– Est responsable du comportement de l’élève.

TP Sciences Physiques :

Le port d’une blouse en coton et de lunettes de protection est obligatoire en travaux pratiques de chimie.

Conseil :

Il convient d’éviter d’introduire des objets de valeur.

 LE COLLÈGE

 – Assure les élèves pour toutes les activités organisées par le collège et lors des stages en  entreprise.

– Invite les familles à souscrire une assurance complémentaire qui couvrira toutes les activités de leur enfant (récréations, interclasses, temps de midi, etc.) aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur du collège.

L’ÉLÈVE

– Est assuré par le collège uniquement pour toutes les activités pédagogiques obligatoires organisées par le collège.

LA FAMILLE

 – Fournit une attestation d’assurance pour toute sortie ou voyage à caractère facultatif.

– Déclare immédiatement ou au plus tard dans les 48 heures au collège tout accident (notamment lors des  stages en entreprise).